infos pratiques/lexique
Pour obtenir des renseignements:
Vous pouvez vous adresser en mairie de préférence du mardi au jeudi midi ou prendre rendez-vous auprès des élus chargés de l'urbanisme le jeudi de 9h à 12h sur rendez-vous.
Comment consulter le cadastre
Le plan peut également être consulté sur le site internet du service du cadastre : http://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do
Vous pouvez venir en mairie.
Pour obtenir les documents d'urbanisme
- consulter ci dessous le tableau des démarches à accomplir
- télécharger les documents d'urbanisme sur service-public.fr
Lexique des sigles et acronymes utilisés en matière d'urbanisme
Consulter ci dessous le tableau des sigles (avec renvois aux pages de ce site ou d'autres sites, où ces termes sont développés).
Les notions techniques
- consulter, sur le site de l'ADIL, le glossaire des termes techniques de l'immobilier, du logement et de l'urbanisme.
- calculer la surface de plancher d'une construction (septembre 2014)
Les Codes
le code de l'Urbanisme
le code de l'Environnement
le code de la Construction et de l'Habitation
Quelques sites utiles
le SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) du Grand Clermont
l'Agence Nationale de l'Habitat
Clermont-Métropole (les publications)
l'ADEME (Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie) Auvergne
la DREAL (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du logement) d'Auvergne
l'ADHUME (Association pour un Développement Urbain Harmonieux par la Maîtrise de l'Energie)
ENERPLAN (Syndicat des professionnels de l'énergie solaire).